Arrêtés préfectoraux
Arrêté de création du Syndicat Mixte du Bassin Versant du Gapeau
Arrêté de création du Syndicat Mixte du Bassin Versant du Gapeau
Arrêté du 3 février 2014 Voir le document
Arrêté modificatif du périmètre du SAGE
Arrêté modificatif du périmètre du SAGE
Arrêté du 9 janvier 2015 Voir le document
Arrêté du périmètre du SAGE
Arrêté du périmètre du SAGE
Arrêté du 16 février 1999 Voir le document
Arrêté portant modification de la composition de la CLE
Arrêté portant modification de la composition de la CLE
Arrêté du 12 janvier 2015 Voir le document
Arrêté de renouvellement de la composition de la CLE
Arrêté de renouvellement de la composition de la CLE
Arrêté du 28 janvier 2013 Voir le document
Arrêté déclarant d'intérêt général le programme de travaux d'entretien du Gapeau et de ses affluents
Arrêté déclarant d'intérêt général le programme de travaux d'entretien du Gapeau et de ses affluents
Comptes-rendus
Compte-rendu du Comité syndical
Compte-rendu du Comité syndical du 22 mai 2014 Voir le document
Compte-rendu du Comité syndical du 19 juin 2014 Voir le document
Compte-rendu du Comité syndical du 15 octobre 2014 Voir le document
Compte-rendu du Comité syndical du 12 décembre 2014 Voir le document
Compte-rendu du Comité syndical du 17 février 2015 Voir le document
Compte-rendu du Comité syndical du 3 avril 2015 Voir le document
Compte-rendu du Comité syndical du 19 juin 2015 Voir le document
Compte-rendu du Comité syndical du 25 septembre 2015 Voir le document
Compte-rendu du Comité syndical du 22 janvier 2016 Voir le document
Compte-rendu du Comité syndical du 5 février 2016 Voir le document
Compte-rendu de la CLE
Compte-rendu de la CLE du 23 mai 2013 Voir le document
Compte-rendu de la CLE du 11 juillet 2013 Voir le document
Compte-rendu de la CLE du 8 juillet 2014 Voir le document
Compte-rendu de la CLE du 15 octobre 2014 Voir le document
Compte-rendu de la CLE du 12 décembre 2014 Voir le document
Compte-rendu de la CLE du 3 avril 2015 Voir le document
Compte-rendu de la CLE du 3 juin 2015 Voir le document
Avenant au CR du 3 juin 2015 Voir le document
Compte-rendu de la CLE du 3 avril 2015 Voir le document
Compte-rendu de la CLE du 3 juin 2015 Voir le document
Avenant au compte-rendu de la CLE du 3 juin 2015 Voir le document
Compte-rendu de la CLE du 5 novembre 2015 Voir le document
Compte-rendu de la CLE du 27 janvier 2016 Voir le document
Communication
Plaquette - ENTRETIEN DES COURS D'EAU - SMBVG - 2019
Bilan des travaux d'entretien 2018 - Conseils aux riverains
Plaquette de communication SAGE 2015
Plaquette de communication SAGE 2015 - SMBVG
Plaquette de communication SAGE 2015 Voir le document
Plaquette - PROGRAMME DE TRAVAUX D'ENTRETIEN DES COURS D'EAU (2016-2021) - SMBVG
Mai 2016 Voir le document
Plaquette d'information des services de l'Etat sur l'ENTRETIEN DES COURS D'EAU (janv 2016) - MISEN 83
Mai 2016 Voir le document
Plaquette - QUALITE ECOLOGIQUE DES COURS D'EAU 2016 - SMBVG
Plaquette QUALITE ECOLOGIQUE DES COURS D'EAU 2016
Plaquette - ENTRETIEN DES COURS D'EAU - SMBVG - 2017
Bilan des 1er travaux d'entretien - Conseils aux riverains
Mai 2017 Voir le document
Plaquette - ENTRETIEN DES COURS D'EAU - SMBVG - 2018
Bilan des travaux d'entretien 2017 - Conseils aux riverains
Mai 2018 Voir le document